Marque enregistrée - Marque en vigueur

Villa Les Roches Brunes
VILLE DE DINARD, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4124862
Date de dépôt :
10/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/10/2024
Villa Les Roches Brunes de VILLE DE DINARD

Présentation de la marque Villa Les Roches Brunes

Déposée le 10 octobre 2014 par VILLE DE DINARDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Villa Les Roches Brunes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est VILLE DE DINARDTODO domicilié(e) 47, Boulevard Féart - 35800 - DINARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque Villa Les Roches Brunes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Villa Les Roches Brunes arrivera à expiration en date du 10 octobre 2024.

VILLE DE DINARD a également déposé les autres marques suivantes : Festival international de musique de Dinard , L'AVENIR DE DINARD , DINARD FILM FESTIVAL , FESTIVAL DU FILM BRITANNIQUE DE DINARD , FESTIVAL DU FILM BRITANNIQUE DE DINARD


VILLE DE DINARD, Collectivité Territoriale - 47, Boulevard Féart - 35800 - DINARD - France


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Parfums, eaux de toilette, eau de Cologne, huiles essentielles, savons, produits et laits de toilette, cosmétiques, produits de maquillage et de démaquillage, produits et préparations cosmétiques pour les soins de la peau et des cheveux, produits et préparations cosmétiques pour le bain ; sels de bain non à usage médical ; nécessaires de cosmétique ; encens, bâtons d'encens ; pots-pourris odorants ;

Objets d'art en métaux communs ; statues, statuettes et figurines (statuettes) en métaux commun ; bronzes (objets d'art) ; bustes en métaux communs ; breloques en métal ; boites en métaux communs ; enseignes et affiches décoratives en métal ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images ou de données ; appareils d'enseignement audiovisuels ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports de données optiques ; supports d'enregistrements sonores ; disques magnétiques ; disques acoustiques ; disques optiques ; disques compacts (audio, vidéo) ; DVD ; bandes audio et vidéo ; cassettes audio et vidéo ; diapositives ; cartes mémoires ; clés USB ; appareils et équipements pour le traitement d'informations ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels et programmes d'ordinateurs ; applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables et tablettes numériques) ; jeux audiovisuels, à savoir logiciels de jeux audiovisuels, cartouches de jeux audiovisuels ; publications électroniques téléchargeables ; encyclopédies et livres électroniques téléchargeables ; lettres d'information, journaux et revues électroniques téléchargeables ; recueils et cahiers d'annonces électroniques téléchargeables ; annuaires et guides électroniques téléchargeables ; catalogues et brochures électroniques téléchargeables ; fichiers d'images et de musiques téléchargeables ; agendas électroniques ;

Articles de bijouterie à savoir : bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchette, bracelets, breloques, broches, chaînes, colliers, épingles, épingles de cravate, épinglettes, parures, médailles, médaillons, pendentifs ; montres ; ornements de chapeaux en métaux précieux ; étuis, boîtes et coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ; ornements pour les sacs (breloques) ;

Produits de l'imprimerie ; publications imprimées ; livres ; journaux ; périodiques ; magazines ; prospectus ; brochures ; catalogues ; revues ; manuels ; guides ; atlas ; cartes géographiques ; marque-pages pour livres ; photographies (imprimées) ; supports pour photographies ; étiquettes non en tissus ; autocollants ; stickers (produits de l'imprimerie) ; badges en carton ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; enseignes en papier ou en carton ; drapeaux en papier ; cartes ; plans ; images ; gravures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; peintures (tableaux) encadrés ou non ; toiles pour la peinture, chevalets pour la peinture ; dessins ; statuettes en papier mâché ; reproductions de tableaux, d'illustrations d'art ; matériel pour les artistes ; fournitures et instruments pour le dessin ; blocs à dessin ; cartons à dessin ; pastels (crayons) ; pinceaux ; pochoirs ; équerres à dessin ; godets pour la peinture ; palettes pour peintures ; boites de peinture (matériel scolaire) ; trousses à dessin ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; vignettes ; caractères d'imprimerie ; papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; boîtes en carton ou en papier ; almanach ; albums ; enveloppes (papeterie) ; cartes postales ; cartes de voeux ; calendrier ; agenda ; carnets ; calepins ; cahiers ; blocs-notes ; feuilles (papeterie) ; tickets (billets) ; répertoires ; chemises destinées à contenir des documents avec ou sans élastiques ; fournitures et instruments d'écriture ; crayons ; stylos ; règles ; ardoises pour écrire ; classeurs ; rubans et liquides correcteurs (articles de bureau) ; coupe-papiers ; craies à écrire ; produits pour effacer ; presse-papiers ; sous-main ; fournitures scolaires ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enveloppes, sacs, sachets et pochettes pour l'emballage en papier, en carton ou en matières plastiques ; boites en papier ou en carton ; linge de table en papier ; dessous de verres en papiers, sets de table en papiers ;

Parapluies, parasols, ombrelles ; sacs, sacs à main, sacs de plage, sacs à provisions ; serviettes (maroquinerie) ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; trousses de toilettes, trousses à maquillages, trousses de voyage (maroquinerie) ; sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ;

Objets d'art ou reproductions d'objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues et statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; bustes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine ; assiettes ; beurriers ; bols ; bonbonnes ; bonbonnières ; bocaux ; boîtes à biscuits, boites à pain, boîtes à thé ; boites en verre ; bouteilles ; brocs ; bougeoirs ; boules à thé ; carafes ; cloches à fromage ; coquetiers ; coupes à fruits ; dessous de plat ; dessous de verres ; emporte-pièces (articles de cuisine) ; gobelets ; moules à gâteaux ; moules à glaçons ; mugs ; ouvre-bouteilles ; photophores pour recevoir une bougie ; plats ; plateaux à usage domestique ; porte-couteaux pour la table ; pots ; poteries ; poivriers ; salières ; ronds de serviettes ; saladiers ; soucoupes ; sucriers ; tasses ; tire-bouchons ; tirelires ; vases ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; verres à boire ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ; matériel de nettoyage ; torchons et chiffons de nettoyage ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; brûle-parfums ; vaporisateur et pulvérisateur à parfum ; corbeille à papier ; ustensiles et nécessaires de toilette ; brosses à cheveux ; peignes ; éponges de toilette ; ustensiles cosmétiques ; distributeurs de savon ; porte-savon ; flacons ; boites à savon ; poudriers ;

Linge de maison ; linge de table non en papier ; nappes non en papier ; chemins de table ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; ronds de table non en papier ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de toilette ; linge de lit ; couvertures de lit ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ;

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; maillots de bain, peignoirs de bain, bonnets, bretelles, caleçons, casquettes, chaussettes, chaussons, chemises, chemisettes, collants, combinaisons (vêtements), lingerie de corps, costumes, écharpes, foulards, gants (habillement), imperméables, jupes, jupons, pantalons, pull-overs, pyjamas, robes, robes de chambre, sous-vêtements, tee-shirts, vestes, cravates, parkas, ceintures (habillement) ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; badges ornementaux ; brassards ; broches (accessoires d'habillement) ; cocardes (passementerie) ; dossards ; rosettes (passementerie) ; ornements de chapeaux (non en métaux précieux) ; insignes non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux pour les cheveux ; épingles et pinces à cheveux, barrettes (pinces à cheveux) ;

Jeux, jouets ; balançoires ; toboggan ; trampolines ; balles, ballons, billes et boules de jeu ; hochets ; mobiles (jouets) ; modèles réduits de véhicules ; jeux de construction ; peluches (jouets) ; poupées ; marionnettes ; puzzles ; jeux de table ; jeux de société ; jeux de dames ; dès (jeux) ; jeux de dominos ; jeux d'échecs ; cartes à jouer ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquide ; articles de gymnastique et de sport, à savoir : bicyclettes, trottinettes, matériel pour le tir à l'arc, arcs de tir, skis, gants de base-ball, baudriers d'escalade, queues et tables de billard, gants de boxe, raquettes, cannes à pêche, cannes de golf, cibles, engins pour exercices corporels, clubs de golf, crosses de hockey, armes d'escrimes, masques et gants d'escrime, fléchettes, tables pour football de salon, gilets et ceinture de natation, palmes pour nageurs, appareils de gymnastique, hameçons, lignes et moulinets pour la pêche, patins à roulettes, patins à glace, planches à roulettes, planches à voile, planches de natation, planches pour le surf, quilles ; décorations pour arbres de Noël ; farces et attrapes ; masques de carnaval ; confettis ; objets de cotillon ; cerfs-volants ; billets à gratter pour jeux de loterie ;

Allumettes ; boites à allumettes (non en métaux précieux) ; briquets pour fumeurs ; cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux), articles pour fumeurs ;

Promotion des ventes pour les tiers ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion administrative de lieux d'expositions, de musées ; services d'affaires comprenant la surveillance et l'assistance pour les points de vente en ligne à savoir : conseil en organisation et direction des affaires ; consultation en mercatique dans les domaines du commerce en ligne sur Internet ; traitement administratif des commandes d'achat ; services d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs ; publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, catalogues, brochures, prospectus, imprimés, échantillons ; diffusion de documentation publicitaire ; affichage publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; relations publiques ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; sondages d'opinion ; établissement de statistiques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ;

Services de musées (présentation, expositions) ; éducation ; formation ; divertissements ; informations en matière de divertissements ; activités culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, salons, concerts, séminaires, symposiums ou ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; planification de réceptions (divertissement) ; mise à disposition d'infrastructures pour activités de loisirs ; mise à disposition de lieux de divertissement ; représentation de spectacles ; présentation au public d'oeuvres d'arts visuels et littéraires à des fins culturelles ou éducatives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de loisir ; parcs et jardins d'attractions ; services de billetterie (divertissement) ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de bandes vidéo, de films cinématographiques, d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; production de films autres que films publicitaires ; projection de films cinématographiques ; publication de livres et de catalogues ; publication de textes, autres que textes publicitaires ; prêt de livres ; services de bibliothèques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; photographie ; reportages photographiques ;

Services de restauration (alimentation) ; restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service, services de préparation de plats à emporter, services de cafeterias, services de bars, de cafés ; salons de thé ; cantines ; services de traiteur (alimentation) ; services de sandwicheries ; location de salles de réceptions, de salles de réunions, de salles de conférences.